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Les équipements sportifs

Bilan des dotations et projets retenus en Occitanie au titre du CNDS 2017

Le CNDS attribue des subventions d’équipement aux collectivités territoriales, à leurs groupements, aux associations sportives agréées, ainsi qu’aux associations et groupements d’intérêt public qui interviennent dans le domaine des activités physiques et sportives.

Le recensement des équipements sportifs (RES), espaces et sites de pratiques sportives

Le R.E.S. est une base de données accessible à tous et plus particulièrement aux acteurs du sport, notamment les collectivités territoriales et le mouvement sportif.

La déclaration des équipements sportifs

La déclaration des équipements sportifs et sites de pratique par leur propriétaire est une obligation fixée par la loi...