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Les équipements sportifs

Procédure de subvention spécifique à la mise en accéssibilité des équipements sportifs

Les subventions d’équipement

Les équipements sportifs

Le recensement des équipements sportifs (RES), espaces et sites de pratiques sportives

Le R.E.S. est une base de données accessible à tous et plus particulièrement aux acteurs du sport, notamment les collectivités territoriales et le mouvement sportif.

La déclaration des équipements sportifs

La déclaration des équipements sportifs et sites de pratique par leur propriétaire est une obligation fixée par la loi...

L’organisation des manifestations sportives

Toute personne physique ou morale peut organiser une manifestation sportive, compétitive ou non. Toutefois, l’organisateur est tenu de respecter certaines obligations. Certaines dispositions concernent toutes les manifestations, d’autres sont spécifiques à l’activité pratiquée.